Gérard Acourt

De: ACOURT Gérard
directeur honoraire d'un groupe d'écoles de conduite
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sécurité routière »
la médaille de la sécurité intérieure
II. Echelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Sécurité routière"
INTK2101782A(source BOMI)
attribution
23 Février 202123/02/2021
De: Gérard ACOURT
président de la commission de l'éducation routière et du risque routier professionnel
Objet:
présidents et vice-présidents des commissions constituées au sein du Conseil national de la sécurité routière
Groupe:
Commissions constituées au sein du Conseil national de la sécurité routière
president
JORFTEXT000034503579(source JORF)
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Gérard ACOURT
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
9°
représentants des entreprises et institutions intéressées par la sécurité routière
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000033897895(source JORF)
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Gérard ACOURT
représentant le groupe Ecole de conduite française
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
8°
représentants des entreprises, et institutions intéressées par la sécurité routière
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000026952324(source JORF)
nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: Acourt (Gérard)
président d'une association de formation de conduite ; 46 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Transports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000022496905(source JORF)
nomination
14 Juillet 201014/07/2010
De: Gérard ACOURT
président de l'Ecole de conduite française (ECF)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation routière
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs activités professionnelles ou de leurs travaux en matière d'éducation routière
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation routière
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021923326(source JORF)
nomination
06 Mars 201006/03/2010
De: Acourt Gérard
président de l'Ecole de conduite française
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession et
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
duree="trois ans"
JORFTEXT000000609296(source JORF)
nomination
03 Septembre 200303/09/2003
De: Acourt (Gérard)
président-directeur général d'une association de formation de conduite ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Acourt (Gérard)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
duree="trois ans"
JORFTEXT000000761924(source JORF)
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: Acourt (Gérard)
président de l'Ecole de conduite française
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière et
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
duree="trois ans"
JORFTEXT000000528182(source JORF)
nomination
27 Mai 199327/05/1993
De: Acourt (Gérard)
président de l'Ecole de conduite française
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1992 les personnes ci-après
3. Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM)
JORFTEXT000000542710(source JORF)
désignation
31 Décembre 199231/12/1992